En raison des politiques douanières, certaines régions russes
peuvent être soumises à des limites de valeur pour les commandes provenant de l'étranger.
Les options de livraison sont les mêmes options disponibles pour
l’Italie.
Toutes les commandes vers Gaza sont temporairement suspendues. Pour
être sûr de recevoir votre colis, veuillez indiquer une autre adresse de livraison.
- • Une signature sur le reçu est nécessaire pour toute
commande
- • Veuillez vous assurer qu’une personne soit présente pour signer
à la réception de votre colis à l’adresse indiquée car nous sommes dans l'impossibilité de réacheminer
une commande en cours de livraison;
- • Notre service de livraison UPS/DHL ne permet pas la livraison
aux boîtes postales ou Poste Restante;
- • Si notre service de livraison UPS/DHL ne trouve personne à
l’adresse de livraison indiquée, le livreur effectuera deux autres tentatives de livraison, en laissant
à chaque fois un avis de passage.
6. Quand livrons-nous ?
Notre boutique en ligne livre dans tous les pays avec UPS/DHL, du
lundi au vendredi et durant les heures de bureau. Il est impossible de fixer une
livraison.
UPS ne livre pas durant les jours fériés ou pré-fériés.
7. Livraisons gratuites
Nous lançons parfois des promotions comprenant la livraison
gratuite. Nous vous prions de noter que les promotions avec la livraison gratuite seront appliquées à
votre commande au moment du paiement.
Si vous avez besoin de retourner un article acheté durant la promotion avec la livraison gratuite, votre
retour sera offert.
8. PREMIÈRE COMMANDE
Pour votre sécurité, si c’est la première fois que vous passez une
commande, celle-ci pourra être expédiée uniquement à l’adresse de facturation du titulaire de la carte
ou à l’adresse d’une société que nous vérifierons par la suite. Pour éviter tout retard de livraison de
votre commande, assurez-vous que votre adresse de facturation corresponde à l’adresse indiquée sur le
relevé de compte de votre carte bancaire et que le nom du titulaire de la carte soit mentionné tel qu’il
apparait sur la carte. Vérifiez également que vos coordonnées soient dûment remplies, afin que nous
puissions vous contacter en cas de nécessité.
9. ASSURANCE
Notre boutique en ligne assure chaque achat jusqu´au moment de la
livraison. Nous exigeons une signature à la réception de toute commande, moment à partir duquel vous
revient la responsabilité des articles achetés. Si vous avez désigné une autre personne que vous en tant
que destinataire (pour un cadeau, par exemple), vous acceptez que la preuve d´une signature par cet
autre destinataire constitue bien la preuve de la livraison de la commande par notre boutique en ligne
et du transfert de responsabilité.
10. SUIVRE VOTRE COMMANDE
Vous pouvez suivre à tout moment l'avancement de votre commande en
accédant à votre compte en ligne « Mon Compte », dans la rubrique « Mes Commandes ».
11. TAXES
Afin de vous assurer que les frais de livraison affichés sur l´écran
soient exacts, nous vous invitons à sélectionner votre pays dans la liste des destinations d´expédition.
La TVA locale sera appliquée pour toutes les destinations de l'UE, le Royaume-Uni et les
États-Unis.
Dans la plupart des pays, les articles sont livrés sur la base de
DDP (Rendus droits acquittés), ce qui signifie que les taxes d´importation sont incluses dans le prix
final des articles.
>Les articles sont livrés sur la base de DDP dans les pays
suivants :
DDP |
Inde |
Japon |
Norvège |
Singapour |
Suisse |
Canada |
Si le pays de destination fait partie des pays DDU (Rendus droits
non-acquittés), les prix affichés excluront les taxes ainsi que la TVA. En tant que destinataire, vous
êtes redevable du paiement de toutes les taxes d´importation, des taxes douanières et des taxes de vente
locales imposées par le Pays dans lequel vous recevez les produits. Le paiement de ces taxes est
nécessaire afin que votre commande puisse être dédouanée.
N’étant pas en mesure de vous indiquer le montant de ces taxes, nous
vous demandons de vérifier le montant qui sera appliqué à votre commande, avant de la confirmer. Les
expéditions de la boutique en ligne sont prises en charge par UPS dans le monde entier (DHL – pour les
livraisons destinées à la Fédération de Russie) et les frais de livraison sont déjà inclus dans le
montant total de votre commande. Cependant, en tant que coursier international pour votre commande,
UPS/DHL pourrait vous présenter une facture provenant des autorités locales pour les droits de douane à
régler.
La Fédération de Russie est un pays DDU (Rendus droits non
acquittés). Vous trouverez toutes les informations sur les droits de douane sur le site officiel du
Service fédéral des douanes en cliquant ici.
TERMES ET CONDITIONS POUR LE TRANSPORT ET LES FORMALITÉS DOUANIÈRES DU RÉSEAU DHL EXPRESS
(ci-après « T&C »)
Les présentes T&C s’appliquent aux services fournis par le
transporteur express DHL Express pour la livraison express à usage personnel.
1. Termes utilisés dans le présent document :
Transporteur express : DHL Express est représenté à l’intérieur de
la Fédération de Russie par deux sociétés, DHL International AO et DHL Express OOO. DHL Express et les
parties tierces collaborent pour effectuer les expéditions express sur échelle internationale en gérant
toutes les formalités douanières requises.
Agent douanier : il s’agit dans ce cas de DHL Express OOO qui
s’occupe des formalités douanières au nom et pour le compte du demandeur et des autres parties
concernées, en conformité avec les normes en vigueur dans l’union douanière.
Expédition express : marchandises expédiées en modalité express, par
toute sorte de moyens de transport, à l’aide du système de traçage et d’organisation des expéditions
sous forme électronique, disponible sur le site internet www.dhl.ru ; la livraison de ces marchandises
au destinataire est effectuée sur la base du document de transport individuel, dans la période de temps
préfixé ou la plus brève possible.
Expéditeur : il s’agit de la personne juridique, d’ordinaire un
magasin en ligne, qui confie les expéditions express au transporteur express afin qu’il les
livre.
Destinataire : il s’agit de la personne qui reçoit l’expédition
express, dont le détail est signalé dans le document de transport de DHL Express.
2. Objet de ces T&C
2.1. Ces T&C sont une offre au public et constituent un contrat
de livraison et de gestion des formalités douanières de type consensuel pour des expéditions express,
entre l’expéditeur et le destinataire, le transporteur express et l’agent douanier (ci-après « contrat
»).
2.2. Le destinataire des expéditions express accepte les dispositions de ce contrat pour lui-même et
pour les autres parties directement ou indirectement concernées, y compris l’expéditeur, en appuyant sur
un bouton, en cochant une case ou en insérant tout autre signe dans la case « J’accepte les termes et
les conditions de l’offre au public », ou à l’aide de tout autre instrument de confirmation effective du
propre consentement, et ce au moment de la commande des marchandises sur le site internet de
l’expéditeur.
2.3. Aux termes de la législation en vigueur dans la Fédération de Russie, le transporteur express et
l’agent douanier ont le droit de demander au destinataire les documents et les informations nécessaires
pour la livraison internationale des expéditions express et pour la gestion des formalités douanières –
y compris les informations confidentielles commerciales, bancaires et autres données protégées par la
loi, ou toute autre information à caractère confidentiel – et de recevoir ces documents et informations
dans les délais permettant de respecter les prescriptions légales en vigueur.
Par le présent contrat, le transporteur express et l’agent douanier
acceptent et confirment que les informations reçues et contenant des informations confidentielles
commerciales, bancaires ou autres ne peuvent être transmises ou utilisées par le transporteur express ou
l’agent douanier ni par leurs employés à leurs propres fins. Elles ne peuvent être confiées à d’autres
personnes, sauf dans les cas prévus par la législation en vigueur en Fédération de Russie, ou dans les
autres cas où la transmission de ces informations est demandée au moment de la livraison internationale
des expéditions express et des formalités douanières.
3. Termes et conditions de transport sur le réseau DHL Express.
3.1. L’expéditeur et le destinataire reconnaissent que ces termes et
conditions de livraison de DHL Express s’appliquent pour le transport des marchandises sur le réseau DHL
Express, dont les dispositions essentielles sont listées ci-après à l’attention du
destinataire:
Livraisons et commandes non acceptées
Seules les expéditions adressées à des boîtes postales ou à des
codes postaux ne peuvent pas être prises en compte. Les expéditions sont envoyées à l’adresse du
destinataire fournie par l’expéditeur (en cas de services postaux, c'est le premier service postal
receveur qui est pris en compte), mais ne sont pas nécessairement livrées au destinataire en personne.
Les expéditions à des adresses correspondant à un point relai centralisé sont livrées à cet endroit
précis. Si l’expédition est considérée comme non livrable ou que les frais de douane ont été
sous-évalués, s’il n’est pas possible d’identifier ou de localiser le destinataire ou si le destinataire
refuse la livraison ou de la payer, DHL doit faire tout son possible pour restituer l’expédition à
l’expéditeur, et ce aux frais de ce dernier ; dans le cas contraire, l’expédition est transférée à DHL,
qui peut procéder à sa vente, sans encourir de responsabilités à l’égard de l’expéditeur ou de toute
autre personne, tout en conservant les bénéfices de la vente moins les frais de service et les coûts
administratifs relatifs, qui doivent être restitués à l’expéditeur.
Inspection
DHL est autorisé à ouvrir et contrôler les expéditions sans
préavis.
Responsabilités de DHL
La responsabilité de DHL se limite expressément à la perte directe
ou au dommage subi et ne peut être supérieure aux limites kg/lb indiquées à la section 6. Toute autre
perte ou tout dommage de quelque sorte que ce soit sont exclus (y compris, sans limitation, les pertes
de profit, d’intérêts, d’occasions d’affaires), même si cette perte ou ce dommage est spécifique ou
indirect, ou que le risque de cette perte ou de ce dommage était connu de DHL avant ou après
l’acceptation de l’expédition. Si une expédition demande la combinaison de transport par air, sur route
ou autre, celle-ci sera considérée comme transportée par air. Sans préjudice des clauses 7 à 11
comprises, la responsabilité de DHL pour toute expédition transportée se limite à la valeur réelle en
espèce et ne peut dépasser :
- le montant calculé sur la base de 25,00 $USA par kilogramme ou 11,34 $USA par livre, en cas
d’expéditions par air ou autre que sur route; ou encore
- le montant calculé sur la base de 12,00 $USA par kilogramme ou 5,44 $USA par livre, en cas
d’expéditions sur route.
Les réclamations doivent se limiter à une seule par expédition ; la
résolution de la réclamation doit être pleine et définitive pour la perte entière à laquelle elle se
réfère. Si l’expéditeur considère ces limites insuffisantes, il est tenu de relâcher une déclaration
spécifique de valeur et de demander une assurance comme stipulé à la section 8 (assurance d’expédition)
ou appliquer les clauses de sa propre assurance ; dans le cas contraire, l’expéditeur est responsable de
tout risque de perte ou de dommage.
Délais pour la présentation des réclamations
Toutes les réclamations doivent parvenir à DHL par écrit d’ici
trente (30) jours à compter de la date d’acceptation d’expédition de la part de DHL ; au-delà de ce
délai, DHL est exempt de toute responsabilité.
Retard dans les expéditions et garantie de remboursement
DHL s’engage à livrer dans les meilleurs délais l’expédition sur la
base des programmes de livraison établis par DHL ; toutefois, ces programmes ne sont pas contraignants
et ne constituent pas une clause de ce contrat. DHL n’est pas responsable pour toute demande de
dédommagement ou pertes causés par des retards
En cas de retard, certains services prévoient parfois une garantie
de remboursement avec assignation de remboursement ou de dédommagement, en tout ou en partie, des frais
de transport de l’expédition. Les termes et les conditions de la garantie de remboursement sont
disponibles sur le site internet de DHL (www.dhl.com) ou en contactant le service clientèle de
DHL.
Cas échappant au contrôle de DHL
DHL ne saurait être tenu responsable en cas de pertes ou de dommages
dérivant de circonstances échappant à son contrôle. Ces circonstances comprennent, sans limitation
aucune, les dommages de nature électrique ou magnétique ou l’effacement d’images électroniques ou
photographiques, de données ou d’enregistrements ; tout défaut ou toute caractéristique sur la nature de
l’expédition, même si DHL en a été informé ; toute action ou toute omission de la part de personnes qui
ne sont pas des employés ou des fournisseurs de DHL, par ex. l’expéditeur, le destinataire, des tierces
parties, les autorités douanières ou d’autres fonctionnaires publics ; les cas de force majeure, comme
les tremblements de terre, ouragans, tempêtes, orages, brouillard, conflits, catastrophe aérienne ou
embargos, révoltes ou guerres civiles, grèves.
Conventions internationales
Si le transport des expéditions est effectué par air et comprend une
destination ou une étape dans un pays différent de celui de départ, c'est la convention de Montréal ou
celle de Varsovie qui, selon les cas, s’applique. Pour le transport international sur route, il est
possible d’appliquer la convention relative au contrat de transport international de marchandises sur
route (CMR). Ces conventions limitent la responsabilité de DHL aux cas de perte ou de dommage des
expéditions.
Parcours
L’expéditeur est tenu d’accepter tous les parcours et les
déviations. Il accepte en outre que, lors du transport, l’expédition puisse subir des pauses
intermédiaires.
Loi applicable
Toute controverse à propos de ces termes et conditions est soumise,
en faveur de DHL, à la législation et à la juridiction non exclusive des organes judiciaires du pays
d’origine de l’expédition, ce que l’expéditeur accepte irrévocablement, sauf prescription différente de
la législation applicable.
3.2 Le texte complet des termes et conditions de transport sur le
réseau DHL est disponible sur le site internet www.dhl.ru.
4. Termes et conditions pour les formalités douanières
4.1. L’agent douanier :
4.1.1 peut effectuer la déclaration douanière d’expédition express ;
4.1.2 doit informer le destinataire de la date d’arrivée des marchandises dans l’établissement de
stockage temporaire (TSF) par fax ou par e-mail ;
4.1.3 doit effectuer les opérations prévues par les normes douanières de l’union douanière et de la
Fédération de Russie, si nécessaires, pour répondre aux obligations en sa qualité de personne autorisée
par le destinataire à agir dans le cadre des expéditions express objet de la
déclaration.
4.2. Le destinataire doit fournir des détails et des documents complets et précis pour effectuer la
déclaration d’expédition express, selon les normes douanières de l’union douanière et de la Fédération
de Russie, et tout document sur demande de l’agent douanier.
Tous les documents nécessaires pour la déclaration des marchandises doivent être fournis dans un délai
de dix (10) jours solaires à compter de l’arrivée des marchandises dans l’établissement de stockage
temporaire.
4.3 Le destinataire doit s’occuper des formalités sur la fréquence de réception des expéditions à ses
risques et frais.
4.4 L’expéditeur et le destinataire garantissent avoir l’autorité reconnue par la loi pour que l’agent
douanier puisse effectuer légalement les opérations importantes pour leur compte, et sont pleinement
responsables de la totalité et de la véridicité des informations fournies pour les expéditions
express.
5. Responsabilité des parties
5.1 Le destinataire est responsable des sanctions pénales infligées
à l’agent douanier en cas de violation des normes douanières de sa part, en cas de non-respect de
l’obligation de totalité et de véridicité des informations et des documents à fournir de la part du
destinataire, y compris la non-correspondance entre les marchandises transportées et les documents de
transport en termes de dénomination, quantité et autres caractéristiques compromettant la déclaration,
ou en cas de retard de la part du destinataire à fournir les documents et les informations précités ;
dans ces éventualités, le destinataire est tenu à rembourser à l’agent douanier le montant complet des
sanctions infligées après envoi d’une facture séparée.
5.2. L’agent douanier n'est pas responsable de la perte de profits ou d’autres dommages directs ou
indirects du destinataire, même si ces dommages sont prévisibles ou ont été notifiés à l’agent douanier
ou si ce dernier peut ou aurait dû le savoir.
5.3. Les parties sont exemptes de responsabilité en cas de non-respect, en tout ou en partie, des
obligations prévues par le présent contrat, notamment pour les cas de force majeure et si ces
circonstances compromettent directement l’exécution de ce contrat.
6. Commissions de service et paiement des opérations douanières :
6.1 Les commissions de service sont établies sur la base des tarifs
de l’agent douanier en vigueur au moment de la facturation, comprenant les montants douaniers et les
autres commissions payés par l’agent douanier lors de la fourniture des services prévus par le présent
acte.
6.2 Le destinataire est tenu de payer les services offerts par l’agent douanier.
6.3 L’agent douanier se réserve le droit de conserver les biens du destinataire, aux frais de ce
dernier, jusqu’au paiement total des services fournis par l’agent douanier au destinataire et prévus
dans le présent acte.
7. Dispositions de caractère général
7.1 Si le texte des termes et conditions ou le contrat subissent des
modifications, les parties acceptent d’appliquer les termes et conditions en vigueur à la date où
celles-ci ont prêté le consentement prévu par l’article 2.2.
Cliquer ici pour lire les conditions
contractuelles de DHL en russe.
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