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Livraisons

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1.1 1. Frais et modes d’expédition

Pour vous offrir le meilleur service et vous assurer des livraisons rapides dans le monde entier, nous avons choisi UPS/DHL. Les frais de livraison varient selon le mode d’expédition choisi et la destination (voir le tableau ci-dessous). Ils seront calculés automatiquement au paiement.

Nous nous efforçons de préparer et expédier tous les commandes dans un délai de 24 heures (toute commande passée avant 12h CET est traitée le jour même). Les délais de livraison sont fournis à titre indicatif : à partir de la date de livraison, nous ne sommes pas responsables d’éventuels retards causés par les processus d’autorisation des cartes de crédit.

Livraison Standard
DESTINATION SERVICE TARIF DÉLAIS
Italie DHL € 7.00 3-4 jours ouvrables
Europe Standard 1* UPS € 10.00 3-4 jours ouvrables
Europe Standard 2* UPS € 15.00 5-6 jours ouvrables
Europe Standard 3* UPS € 15.00 3-4 jours ouvrables
Royaume-uni UPS £ 13.00 3-4 jours ouvrables
Russie SDA/EMS € 55.00 20-25 jours ouvrables
Europe Standard 1* Europe Standard 2* Europe Standard 3*
Autriche Danemark Andorre
Belgique Irlande Bulgarie
République Tchèque Pologne Chypre
France Slovaquie Estonie
Allemagne Espagne Finlande
Luxemburg   Grèce
Monaco   Hongrie
Pays-Bas   Lettonie
Slovénie   Liechtenstein
Suisse   Lithuanie
Norvège   Malte
    Suède
    Portugal
    Roumanie
Livraison Express
DESTINATION SERVICE TARIF DÉLAIS
Europe Express 1* DHL € 25.00 JOUR OUVRÉ SUIVANT
Europe Express 2* DHL € 48.00 JOUR OUVRÉ SUIVANT
Émirats Arabes Unis DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Albanie DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Argentine DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Australie DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Azerbaijan DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Bosnie-Herzégovine DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Bahreïn DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Brunei DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Brésil DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Biélorussie DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Belize DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Canada DHL $ 40.00 2 JOURS OUVRÉS
Chili DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Chine DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Colombie DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
République Dominicaine DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Algérie DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Equateur DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Egypte DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Ethiopie DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Georgia DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Guernsey DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Greenland DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Guatemala DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Hong Kong DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Croatie DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Indonésie DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Israël DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Inde DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Islande DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Italie DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Jersey DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Jordan DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Japan DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Kyrgyzstan UPS € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Coree du sud DHL € 30.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Koweit DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Kazakhstan DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Liban DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Maroc DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Moldavie DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Macédoine DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Macao DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Mexique DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Malaisie DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Nouvelle-Zélande DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Oman DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Panama DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Philippines DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Porto Rico DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Paraguay DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Qatar DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Serbie DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Russie SDA € 55.00 20-25 JOURS OUVRÉS
Arabie Saoudite DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Singapour DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Saint Marin DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Suriname DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Siria UPS € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Thaïlande DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Tajikistan DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Tunisie DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Turquie DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Taiwan DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Ukraine DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
États Unis DHL $ 20.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Uruguay DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Uzbekistan DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
État de la cité du Vatican (Saint-Siège) DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Venezuela DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Vietnam DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS
Afrique du Sud DHL € 55.00 3-4 JOURS OUVRÉS

Europe Express 1 Europe Express 2
Andorre Bulgarie
Autriche Chypre
Belgique République Tchèque
Danemark Estonie
Irlande Hongrie
Finlande Lettonie
France Lithuanie
Allemagne Malte
Grèce Pologne
Liechtenstein Roumanie
Luxemburg Slovaquie
Monaco Slovénie
Pays-Bas  
Norvège  
Portugal  
Espagne  
Suède  
Suisse  
2. LIVRAISONS EN FÉDÉRATION DE RUSSIE

En raison des politiques douanières, certaines régions russes peuvent être soumises à des limites de valeur pour les commandes provenant de l'étranger.

  • • Les restrictions ne sont pas applicables à Moscou, la région de Moscou, Saint-Pétersbourg, Kaliningrad, Kazan, Krasnodar, Rostov on Don, Khabarovsk, Murmansk, Samara, Togliatti et autres grandes villes;
  • • Pour les villes comme Volgograd, Briansk, Kalouga, Yaroslavl et Stavropol, Sotchi, la valeur des biens achetés ne peut pas dépasser 1000 euros par mois;
  • • Pour certaines petites villes, la limite est de 200 euros par mois.

Si vous n'êtes pas sûr des restrictions applicables à votre ville, notre Service Client sera heureux de vous aider.

3. CITÉ DU VATICAN

Les options de livraison sont les mêmes options disponibles pour l’Italie.

4. LIVRAISONS A GAZA

Toutes les commandes vers Gaza sont temporairement suspendues. Pour être sûr de recevoir votre colis, veuillez indiquer une autre adresse de livraison.

5. INFORMATIONS IMPORTANTES POUR LA LIVRAISON

Nous vous prions de noter les informations suivantes:

  • • Une signature sur le reçu est nécessaire pour toute commande
  • • Veuillez vous assurer qu’une personne soit présente pour signer à la réception de votre colis à l’adresse indiquée car nous sommes dans l'impossibilité de réacheminer une commande en cours de livraison;
  • • Notre service de livraison UPS/DHL ne permet pas la livraison aux boîtes postales ou Poste Restante;
  • • Si notre service de livraison UPS/DHL ne trouve personne à l’adresse de livraison indiquée, le livreur effectuera deux autres tentatives de livraison, en laissant à chaque fois un avis de passage.
  • 6. Quand livrons-nous ?

    Notre boutique en ligne livre dans tous les pays avec UPS/DHL, du lundi au vendredi et durant les heures de bureau. Il est impossible de fixer une livraison.
    UPS ne livre pas durant les jours fériés ou pré-fériés.

    7. Livraisons gratuites

    Nous lançons parfois des promotions comprenant la livraison gratuite. Nous vous prions de noter que les promotions avec la livraison gratuite seront appliquées à votre commande au moment du paiement.
    Si vous avez besoin de retourner un article acheté durant la promotion avec la livraison gratuite, votre retour sera offert.

    8. PREMIÈRE COMMANDE

    Pour votre sécurité, si c’est la première fois que vous passez une commande, celle-ci pourra être expédiée uniquement à l’adresse de facturation du titulaire de la carte ou à l’adresse d’une société que nous vérifierons par la suite. Pour éviter tout retard de livraison de votre commande, assurez-vous que votre adresse de facturation corresponde à l’adresse indiquée sur le relevé de compte de votre carte bancaire et que le nom du titulaire de la carte soit mentionné tel qu’il apparait sur la carte. Vérifiez également que vos coordonnées soient dûment remplies, afin que nous puissions vous contacter en cas de nécessité.

    9. ASSURANCE

    Notre boutique en ligne assure chaque achat jusqu´au moment de la livraison. Nous exigeons une signature à la réception de toute commande, moment à partir duquel vous revient la responsabilité des articles achetés. Si vous avez désigné une autre personne que vous en tant que destinataire (pour un cadeau, par exemple), vous acceptez que la preuve d´une signature par cet autre destinataire constitue bien la preuve de la livraison de la commande par notre boutique en ligne et du transfert de responsabilité.

    10. SUIVRE VOTRE COMMANDE

    Vous pouvez suivre à tout moment l'avancement de votre commande en accédant à votre compte en ligne « Mon Compte », dans la rubrique « Mes Commandes ».

    11. TAXES

    Afin de vous assurer que les frais de livraison affichés sur l´écran soient exacts, nous vous invitons à sélectionner votre pays dans la liste des destinations d´expédition. La TVA locale sera appliquée pour toutes les destinations de l'UE, le Royaume-Uni et les États-Unis.

    Dans la plupart des pays, les articles sont livrés sur la base de DDP (Rendus droits acquittés), ce qui signifie que les taxes d´importation sont incluses dans le prix final des articles.

    >Les articles sont livrés sur la base de DDP dans les pays suivants :


    DDP
    Inde
    Japon
    Norvège
    Singapour
    Suisse
    Canada

    Si le pays de destination fait partie des pays DDU (Rendus droits non-acquittés), les prix affichés excluront les taxes ainsi que la TVA. En tant que destinataire, vous êtes redevable du paiement de toutes les taxes d´importation, des taxes douanières et des taxes de vente locales imposées par le Pays dans lequel vous recevez les produits. Le paiement de ces taxes est nécessaire afin que votre commande puisse être dédouanée.

    N’étant pas en mesure de vous indiquer le montant de ces taxes, nous vous demandons de vérifier le montant qui sera appliqué à votre commande, avant de la confirmer. Les expéditions de la boutique en ligne sont prises en charge par UPS dans le monde entier (DHL – pour les livraisons destinées à la Fédération de Russie) et les frais de livraison sont déjà inclus dans le montant total de votre commande. Cependant, en tant que coursier international pour votre commande, UPS/DHL pourrait vous présenter une facture provenant des autorités locales pour les droits de douane à régler.

    La Fédération de Russie est un pays DDU (Rendus droits non acquittés). Vous trouverez toutes les informations sur les droits de douane sur le site officiel du Service fédéral des douanes en cliquant ici.

    TERMES ET CONDITIONS POUR LE TRANSPORT ET LES FORMALITÉS DOUANIÈRES DU RÉSEAU DHL EXPRESS (ci-après « T&C »)

    Les présentes T&C s’appliquent aux services fournis par le transporteur express DHL Express pour la livraison express à usage personnel.

    1. Termes utilisés dans le présent document :

    Transporteur express : DHL Express est représenté à l’intérieur de la Fédération de Russie par deux sociétés, DHL International AO et DHL Express OOO. DHL Express et les parties tierces collaborent pour effectuer les expéditions express sur échelle internationale en gérant toutes les formalités douanières requises.

    Agent douanier : il s’agit dans ce cas de DHL Express OOO qui s’occupe des formalités douanières au nom et pour le compte du demandeur et des autres parties concernées, en conformité avec les normes en vigueur dans l’union douanière.

    Expédition express : marchandises expédiées en modalité express, par toute sorte de moyens de transport, à l’aide du système de traçage et d’organisation des expéditions sous forme électronique, disponible sur le site internet www.dhl.ru ; la livraison de ces marchandises au destinataire est effectuée sur la base du document de transport individuel, dans la période de temps préfixé ou la plus brève possible.

    Expéditeur : il s’agit de la personne juridique, d’ordinaire un magasin en ligne, qui confie les expéditions express au transporteur express afin qu’il les livre.

    Destinataire : il s’agit de la personne qui reçoit l’expédition express, dont le détail est signalé dans le document de transport de DHL Express.


    2. Objet de ces T&C

    2.1. Ces T&C sont une offre au public et constituent un contrat de livraison et de gestion des formalités douanières de type consensuel pour des expéditions express, entre l’expéditeur et le destinataire, le transporteur express et l’agent douanier (ci-après « contrat »).
    2.2. Le destinataire des expéditions express accepte les dispositions de ce contrat pour lui-même et pour les autres parties directement ou indirectement concernées, y compris l’expéditeur, en appuyant sur un bouton, en cochant une case ou en insérant tout autre signe dans la case « J’accepte les termes et les conditions de l’offre au public », ou à l’aide de tout autre instrument de confirmation effective du propre consentement, et ce au moment de la commande des marchandises sur le site internet de l’expéditeur.
    2.3. Aux termes de la législation en vigueur dans la Fédération de Russie, le transporteur express et l’agent douanier ont le droit de demander au destinataire les documents et les informations nécessaires pour la livraison internationale des expéditions express et pour la gestion des formalités douanières – y compris les informations confidentielles commerciales, bancaires et autres données protégées par la loi, ou toute autre information à caractère confidentiel – et de recevoir ces documents et informations dans les délais permettant de respecter les prescriptions légales en vigueur.

    Par le présent contrat, le transporteur express et l’agent douanier acceptent et confirment que les informations reçues et contenant des informations confidentielles commerciales, bancaires ou autres ne peuvent être transmises ou utilisées par le transporteur express ou l’agent douanier ni par leurs employés à leurs propres fins. Elles ne peuvent être confiées à d’autres personnes, sauf dans les cas prévus par la législation en vigueur en Fédération de Russie, ou dans les autres cas où la transmission de ces informations est demandée au moment de la livraison internationale des expéditions express et des formalités douanières.


    3. Termes et conditions de transport sur le réseau DHL Express.

    3.1. L’expéditeur et le destinataire reconnaissent que ces termes et conditions de livraison de DHL Express s’appliquent pour le transport des marchandises sur le réseau DHL Express, dont les dispositions essentielles sont listées ci-après à l’attention du destinataire:

    Livraisons et commandes non acceptées

    Seules les expéditions adressées à des boîtes postales ou à des codes postaux ne peuvent pas être prises en compte. Les expéditions sont envoyées à l’adresse du destinataire fournie par l’expéditeur (en cas de services postaux, c'est le premier service postal receveur qui est pris en compte), mais ne sont pas nécessairement livrées au destinataire en personne. Les expéditions à des adresses correspondant à un point relai centralisé sont livrées à cet endroit précis. Si l’expédition est considérée comme non livrable ou que les frais de douane ont été sous-évalués, s’il n’est pas possible d’identifier ou de localiser le destinataire ou si le destinataire refuse la livraison ou de la payer, DHL doit faire tout son possible pour restituer l’expédition à l’expéditeur, et ce aux frais de ce dernier ; dans le cas contraire, l’expédition est transférée à DHL, qui peut procéder à sa vente, sans encourir de responsabilités à l’égard de l’expéditeur ou de toute autre personne, tout en conservant les bénéfices de la vente moins les frais de service et les coûts administratifs relatifs, qui doivent être restitués à l’expéditeur.

    Inspection

    DHL est autorisé à ouvrir et contrôler les expéditions sans préavis.

    Responsabilités de DHL

    La responsabilité de DHL se limite expressément à la perte directe ou au dommage subi et ne peut être supérieure aux limites kg/lb indiquées à la section 6. Toute autre perte ou tout dommage de quelque sorte que ce soit sont exclus (y compris, sans limitation, les pertes de profit, d’intérêts, d’occasions d’affaires), même si cette perte ou ce dommage est spécifique ou indirect, ou que le risque de cette perte ou de ce dommage était connu de DHL avant ou après l’acceptation de l’expédition. Si une expédition demande la combinaison de transport par air, sur route ou autre, celle-ci sera considérée comme transportée par air. Sans préjudice des clauses 7 à 11 comprises, la responsabilité de DHL pour toute expédition transportée se limite à la valeur réelle en espèce et ne peut dépasser :
    - le montant calculé sur la base de 25,00 $USA par kilogramme ou 11,34 $USA par livre, en cas d’expéditions par air ou autre que sur route; ou encore
    - le montant calculé sur la base de 12,00 $USA par kilogramme ou 5,44 $USA par livre, en cas d’expéditions sur route.

    Les réclamations doivent se limiter à une seule par expédition ; la résolution de la réclamation doit être pleine et définitive pour la perte entière à laquelle elle se réfère. Si l’expéditeur considère ces limites insuffisantes, il est tenu de relâcher une déclaration spécifique de valeur et de demander une assurance comme stipulé à la section 8 (assurance d’expédition) ou appliquer les clauses de sa propre assurance ; dans le cas contraire, l’expéditeur est responsable de tout risque de perte ou de dommage.

    Délais pour la présentation des réclamations

    Toutes les réclamations doivent parvenir à DHL par écrit d’ici trente (30) jours à compter de la date d’acceptation d’expédition de la part de DHL ; au-delà de ce délai, DHL est exempt de toute responsabilité.

    Retard dans les expéditions et garantie de remboursement

    DHL s’engage à livrer dans les meilleurs délais l’expédition sur la base des programmes de livraison établis par DHL ; toutefois, ces programmes ne sont pas contraignants et ne constituent pas une clause de ce contrat. DHL n’est pas responsable pour toute demande de dédommagement ou pertes causés par des retards

    En cas de retard, certains services prévoient parfois une garantie de remboursement avec assignation de remboursement ou de dédommagement, en tout ou en partie, des frais de transport de l’expédition. Les termes et les conditions de la garantie de remboursement sont disponibles sur le site internet de DHL (www.dhl.com) ou en contactant le service clientèle de DHL.

    Cas échappant au contrôle de DHL

    DHL ne saurait être tenu responsable en cas de pertes ou de dommages dérivant de circonstances échappant à son contrôle. Ces circonstances comprennent, sans limitation aucune, les dommages de nature électrique ou magnétique ou l’effacement d’images électroniques ou photographiques, de données ou d’enregistrements ; tout défaut ou toute caractéristique sur la nature de l’expédition, même si DHL en a été informé ; toute action ou toute omission de la part de personnes qui ne sont pas des employés ou des fournisseurs de DHL, par ex. l’expéditeur, le destinataire, des tierces parties, les autorités douanières ou d’autres fonctionnaires publics ; les cas de force majeure, comme les tremblements de terre, ouragans, tempêtes, orages, brouillard, conflits, catastrophe aérienne ou embargos, révoltes ou guerres civiles, grèves.

    Conventions internationales

    Si le transport des expéditions est effectué par air et comprend une destination ou une étape dans un pays différent de celui de départ, c'est la convention de Montréal ou celle de Varsovie qui, selon les cas, s’applique. Pour le transport international sur route, il est possible d’appliquer la convention relative au contrat de transport international de marchandises sur route (CMR). Ces conventions limitent la responsabilité de DHL aux cas de perte ou de dommage des expéditions.

    Parcours

    L’expéditeur est tenu d’accepter tous les parcours et les déviations. Il accepte en outre que, lors du transport, l’expédition puisse subir des pauses intermédiaires.

    Loi applicable

    Toute controverse à propos de ces termes et conditions est soumise, en faveur de DHL, à la législation et à la juridiction non exclusive des organes judiciaires du pays d’origine de l’expédition, ce que l’expéditeur accepte irrévocablement, sauf prescription différente de la législation applicable.

    3.2 Le texte complet des termes et conditions de transport sur le réseau DHL est disponible sur le site internet www.dhl.ru.


    4. Termes et conditions pour les formalités douanières

    4.1. L’agent douanier :
    4.1.1 peut effectuer la déclaration douanière d’expédition express ;
    4.1.2 doit informer le destinataire de la date d’arrivée des marchandises dans l’établissement de stockage temporaire (TSF) par fax ou par e-mail ;
    4.1.3 doit effectuer les opérations prévues par les normes douanières de l’union douanière et de la Fédération de Russie, si nécessaires, pour répondre aux obligations en sa qualité de personne autorisée par le destinataire à agir dans le cadre des expéditions express objet de la déclaration.
    4.2. Le destinataire doit fournir des détails et des documents complets et précis pour effectuer la déclaration d’expédition express, selon les normes douanières de l’union douanière et de la Fédération de Russie, et tout document sur demande de l’agent douanier.
    Tous les documents nécessaires pour la déclaration des marchandises doivent être fournis dans un délai de dix (10) jours solaires à compter de l’arrivée des marchandises dans l’établissement de stockage temporaire.
    4.3 Le destinataire doit s’occuper des formalités sur la fréquence de réception des expéditions à ses risques et frais.
    4.4 L’expéditeur et le destinataire garantissent avoir l’autorité reconnue par la loi pour que l’agent douanier puisse effectuer légalement les opérations importantes pour leur compte, et sont pleinement responsables de la totalité et de la véridicité des informations fournies pour les expéditions express.

    5. Responsabilité des parties

    5.1 Le destinataire est responsable des sanctions pénales infligées à l’agent douanier en cas de violation des normes douanières de sa part, en cas de non-respect de l’obligation de totalité et de véridicité des informations et des documents à fournir de la part du destinataire, y compris la non-correspondance entre les marchandises transportées et les documents de transport en termes de dénomination, quantité et autres caractéristiques compromettant la déclaration, ou en cas de retard de la part du destinataire à fournir les documents et les informations précités ; dans ces éventualités, le destinataire est tenu à rembourser à l’agent douanier le montant complet des sanctions infligées après envoi d’une facture séparée.
    5.2. L’agent douanier n'est pas responsable de la perte de profits ou d’autres dommages directs ou indirects du destinataire, même si ces dommages sont prévisibles ou ont été notifiés à l’agent douanier ou si ce dernier peut ou aurait dû le savoir.
    5.3. Les parties sont exemptes de responsabilité en cas de non-respect, en tout ou en partie, des obligations prévues par le présent contrat, notamment pour les cas de force majeure et si ces circonstances compromettent directement l’exécution de ce contrat.

    6. Commissions de service et paiement des opérations douanières :

    6.1 Les commissions de service sont établies sur la base des tarifs de l’agent douanier en vigueur au moment de la facturation, comprenant les montants douaniers et les autres commissions payés par l’agent douanier lors de la fourniture des services prévus par le présent acte.
    6.2 Le destinataire est tenu de payer les services offerts par l’agent douanier.
    6.3 L’agent douanier se réserve le droit de conserver les biens du destinataire, aux frais de ce dernier, jusqu’au paiement total des services fournis par l’agent douanier au destinataire et prévus dans le présent acte.

    7. Dispositions de caractère général

    7.1 Si le texte des termes et conditions ou le contrat subissent des modifications, les parties acceptent d’appliquer les termes et conditions en vigueur à la date où celles-ci ont prêté le consentement prévu par l’article 2.2.

    Cliquer ici pour lire les conditions contractuelles de DHL en russe.